Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCOS
VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4255629
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
ARCOS de VINCI CONCESSIONS

Présentation de la marque ARCOS

Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS domicilié(e) 12-14 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 001 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOS arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

VINCI CONCESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : I-TRAM , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , ONE OLYMPIC NICE ECOSTADIUM , NEXTRAM , NEXTRAM , "La grande vitesse sud-europe atlantique" , FLUO , OPTITRAM , CARAÏBUS


VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée - 12-14 rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 410001952


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704633 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Machines outils pour la réalisation de travaux publics, appareils de manutention (chargement et déchargement) ; appareils de levage ; ponts roulants, ponts de chargement ; élévateurs, appareils élévatoires ; trémies pour le déchargement mécanique ; grues (appareils de levage) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines pour la construction des routes ; machines pour les travaux de terrassement ; machines d'enrobage ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; rouleaux compresseurs ; concasseurs ; excavateurs ; foreuses ; tours de forage ;

Bétonnière automobile ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication téléphonique, services d'affichage électronique (télécommunication), transmission de dépêches, diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées, agences de presse, messagerie électronique ;

Production d'énergie, raffinage, traitement des déchets (transformation), tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; désamiantage, incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de l'eau ; travaux d'assainissement et de drainage ; purification et régénération de l'air ;

Services de restauration, hébergements temporaires, cafétérias, services hôteliers ;

Jardinage, services de jardiniers, paysagistes, entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture ;