Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de FONDRÉCHE
VINCENTI Sebastien

Numéro de dépôt :
3032123
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE de FONDRÉCHE

Déposée le 29 mai 2000 par VINCENTI Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE de FONDRÉCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est VINCENTI Sebastien, domicilié(e) DOMAINE de FONDRECHE, 84380 MAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENTI SEBASTIEN - France.

La marque DOMAINE de FONDRÉCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de FONDRÉCHE est expirée depuis le 29 mai 2010.


VINCENTI Sebastien - DOMAINE de FONDRECHE, 84380 MAZAN - France


VINCENTI SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins de pays et vins d'appellation d'origine rouge, rosé et blanc.