Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par Vincent VOINCHET et Jean Denis DU SORBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Comédie Humaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Les déposants sont Vincent VOINCHET domicilié(e) 12 Avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France et Jean Denis DU SORBIER domicilié(e) 134 Rue du Temple - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent VOINCHET domicilié(e) 12 Avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France.
La marque La Comédie Humaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vincent VOINCHET - 12 Avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France
Jean Denis DU SORBIER - 134 Rue du Temple - 75003 - PARIS - France
Vincent VOINCHET - 12 Avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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