Marque enregistrée - Marque en vigueur

La ferme à picole
M. Vincent VINOT

Numéro de dépôt :
4313901
Date de dépôt :
11/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2026
La ferme à picole de Vincent VINOT

Présentation de la marque La ferme à picole

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2016 par monsieur Vincent VINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ferme à picole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Vincent VINOT domicilié(e) 1140 Chemin de la Forêt - 30100 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent VINOT domicilié(e) 1140 CHEMIN DE LA FORET - 30100 - ALES - France.

La marque La ferme à picole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme à picole arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.

Vincent VINOT a également déposé les autres marques suivantes : Gard Entreprises : le réseau des TPE-PME 30 , LES JARDINS DE CUPIDON


M. Vincent VINOT - 1140 Chemin de la Forêt - 30100 - ALES - France


M. Vincent VINOT - 1140 CHEMIN DE LA FORET - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

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