Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIR SEVEN
Monsieur VINCENT VERGER
Monsieur Denis Deschamps

Numéro de dépôt :
4566058
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
SIR SEVEN de VINCENT VERGER

Présentation de la marque SIR SEVEN

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par monsieur VINCENT VERGER et monsieur Denis Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIR SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Les déposants sont monsieur VINCENT VERGER domicilié(e) 62 CHEMIN MARIMIQUELENIA - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France et monsieur Denis Deschamps domicilié(e) LES 4 ROUTES - 24330 - Bassilllac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M., Monsieur Denis Deschamps domicilié(e) LES 4 ROUTES - 24330 - BASSILLAC - France.

La marque SIR SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIR SEVEN arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.


Monsieur VINCENT VERGER - 62 CHEMIN MARIMIQUELENIA - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France

Monsieur Denis Deschamps - LES 4 ROUTES - 24330 - Bassilllac - France


M., Monsieur Denis Deschamps - LES 4 ROUTES - 24330 - BASSILLAC - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 29 novembre 2019 - Retrait partiel n°773865 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.