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Marques déposées par monsieur Vincent Vandelle
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Chateau de L'Etoile vins du Jura
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chateau de L'Etoile vins du Jura
M. Vincent Vandelle

Numéro de dépôt :
4179528
Date de dépôt :
08/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chateau de L\'Etoile vins du Jura de Vincent Vandelle

Présentation de la marque Chateau de L'Etoile vins du Jura

Déposée par voie électronique le 8 mai 2015 par monsieur Vincent Vandelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chateau de L'Etoile vins du Jura »

Le déposant est monsieur Vincent Vandelle domicilié(e) 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Vandelle domicilié(e) 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vincent Vandelle a également déposé les autres marques suivantes : Chateau L'Etoile Jura


M. Vincent Vandelle - 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France


M. Vincent Vandelle - 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680555 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.