Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignobles Vallat
M. Vincent Vallat

Numéro de dépôt :
4281161
Date de dépôt :
18/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2026
Vignobles Vallat de Vincent Vallat

Présentation de la marque Vignobles Vallat

Déposée par voie électronique le 18 juin 2016 par monsieur Vincent Vallat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignobles Vallat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Vincent Vallat domicilié(e) 301 RUE St Etienne - 34150 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Vallat, M. Vincent Vallat domicilié(e) 301 RUE St Etienne - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Vignobles Vallat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles Vallat arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.


M. Vincent Vallat - 301 RUE St Etienne - 34150 - MONTPEYROUX - France


Vignobles Vallat, M. Vincent Vallat - 301 RUE St Etienne - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.