Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Tourte de Saint-Flour
M. VINCENT TRINH

Numéro de dépôt :
4395587
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Tourte de Saint-Flour de VINCENT TRINH

Présentation de la marque La Tourte de Saint-Flour

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par monsieur VINCENT TRINH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tourte de Saint-Flour »

Le déposant est monsieur VINCENT TRINH domicilié(e) 7 RUE DU BREUIL - 15100 - SAINT FLOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jOLIDERM, Mme. cecile COLAS domicilié(e) 38 RUE G LENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35


M. VINCENT TRINH - 7 RUE DU BREUIL - 15100 - SAINT FLOUR - France


jOLIDERM, Mme. cecile COLAS - 38 RUE G LENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741650 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).