Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Vincent Toussaint
/
PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER
Monsieur Vincent Toussaint

Numéro de dépôt :
4517021
Date de dépôt :
19/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2029
PETIT CHEVER PONT-L\'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER de Vincent Toussaint

Présentation de la marque PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2019 par monsieur Vincent Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Vincent Toussaint domicilié(e) 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit Chever, Monsieur Vincent Toussaint domicilié(e) 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

La marque PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

Vincent Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Patisserie Francis Le Chever , Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé , Petit Chever , FABRIQUE DE GATEAUX BRETONS MESDEMOISELLES LE CHEVER PONT-L'ABBE (FINISTERE)


Monsieur Vincent Toussaint - 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


Petit Chever, Monsieur Vincent Toussaint - 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux.