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Marques déposées par monsieur Vincent Toussaint
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Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé
Monsieur Vincent Toussaint

Numéro de dépôt :
4524672
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l\'Abbé de Vincent Toussaint

Présentation de la marque Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par monsieur Vincent Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Vincent Toussaint domicilié(e) 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT CHEVER, Monsieur Vincent Toussaint domicilié(e) 5 Rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

La marque Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

Vincent Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Patisserie Francis Le Chever , PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER , Petit Chever , FABRIQUE DE GATEAUX BRETONS MESDEMOISELLES LE CHEVER PONT-L'ABBE (FINISTERE)


Monsieur Vincent Toussaint - 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


PETIT CHEVER, Monsieur Vincent Toussaint - 5 Rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.