Marque enregistrée - Marque en non vigueur

South Facing
Vincent Stauffer

Numéro de dépôt :
3740347
Date de dépôt :
23/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2020
South Facing de Vincent Stauffer

Présentation de la marque South Facing

Déposée par voie électronique le 23 mai 2010 par Vincent Stauffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « South Facing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Vincent Stauffer domicilié(e) 3 rue du Beau Regard - 68200 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Stauffer domicilié(e) 3 rue du Beau Regard - 68200 - Mulhouse - France.

La marque South Facing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque South Facing est expirée depuis le 23 mai 2020.


Vincent Stauffer - 3 rue du Beau Regard - 68200 - Mulhouse - France


Vincent Stauffer - 3 rue du Beau Regard - 68200 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.