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Marques déposées par monsieur Vincent SOLIVE
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Mas de Jacquet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas de Jacquet
M. Vincent SOLIVE

Numéro de dépôt :
4309788
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Mas de Jacquet de Vincent SOLIVE

Présentation de la marque Mas de Jacquet

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur Vincent SOLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas de Jacquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Vincent SOLIVE domicilié(e) 23 Boulevard des Aresquiers - 34110 - Vic la Gardiole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent SOLIVE domicilié(e) 23 BOULEVARD des Aresquiers - 34110 - VIC-LA-GARDIOLE - France.

La marque Mas de Jacquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Jacquet arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


M. Vincent SOLIVE - 23 Boulevard des Aresquiers - 34110 - Vic la Gardiole - France


M. Vincent SOLIVE - 23 BOULEVARD des Aresquiers - 34110 - VIC-LA-GARDIOLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Huiles et graisses comestibles ;

Jus de fruits ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.