Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE SAINT-VIGNE
Numéro de dépôt :
92418438
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Présentation de la marque MARQUIS DE SAINT-VIGNE
Déposée le 4 mai 1992 par monsieur Vincent SCIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MARQUIS DE SAINT-VIGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vincent SCIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258728 - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1998-07-29