Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PIGOUDET
Monsieur Vincent SCIRE

Numéro de dépôt :
1708888
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
25/11/2001
DOMAINE DE PIGOUDET de Vincent SCIRE

Présentation de la marque DOMAINE DE PIGOUDET

Déposée le 25 novembre 1991 par monsieur Vincent SCIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE PIGOUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vincent SCIRE domicilié(e) Domaine de Pigoudet - Route de Jouques, 83560 RIANS - France.

La marque DOMAINE DE PIGOUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PIGOUDET est expirée depuis le 25 novembre 2001.

Vincent SCIRE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE VITICOLE DE PALETTE , MARQUIS DE SAINT-VIGNE , MAS SAINT VINCENT


Monsieur Vincent SCIRE - Domaine de Pigoudet - Route de Jouques, 83560 RIANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PIGOUDET