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Marques déposées par monsieur Vincent SCIRE
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CAVE VITICOLE DE PALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE VITICOLE DE PALETTE
Monsieur Vincent SCIRE

Numéro de dépôt :
94532892
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2004

Présentation de la marque CAVE VITICOLE DE PALETTE

Déposée le 12 août 1994 par monsieur Vincent SCIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE VITICOLE DE PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est monsieur Vincent SCIRE domicilié(e) Carrefour du Pont de Brusc, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CAVE VITICOLE DE PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE VITICOLE DE PALETTE est expirée depuis le 12 août 2004.

Vincent SCIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PIGOUDET , MARQUIS DE SAINT-VIGNE , MAS SAINT VINCENT


Monsieur Vincent SCIRE - Carrefour du Pont de Brusc, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Vin d'appellation d'origine Palette.