Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAUSALIA
M. Vincent Salquèbre

Numéro de dépôt :
4269394
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
CAUSALIA de Vincent Salquèbre

Présentation de la marque CAUSALIA

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par monsieur Vincent Salquèbre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAUSALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Vincent Salquèbre domicilié(e) 26 allée du Château - 69540 - IRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Salquèbre domicilié(e) 26 allée du Château - 69540 - IRIGNY - France.

La marque CAUSALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSALIA arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. Vincent Salquèbre - 26 allée du Château - 69540 - IRIGNY - France


M. Vincent Salquèbre - 26 allée du Château - 69540 - IRIGNY - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité .