Marque enregistrée - Marque en vigueur

S ATELIER PROSCRIPTO
M. Vincent Sainte Fare Garnot, Agissant pour le compte de la société "Atelier Proscripto" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4325286
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
S ATELIER PROSCRIPTO de Vincent Sainte Fare Garnot

Présentation de la marque S ATELIER PROSCRIPTO

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par monsieur Vincent Sainte Fare Garnot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S ATELIER PROSCRIPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Vincent Sainte Fare Garnot domicilié(e) 6 rue des Ursulines - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Sainte Fare Garnot domicilié(e) 6 RUE Des Ursulines - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque S ATELIER PROSCRIPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S ATELIER PROSCRIPTO arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.


M. Vincent Sainte Fare Garnot, Agissant pour le compte de la société "Atelier Proscripto" en cours de formation - 6 rue des Ursulines - 75005 - Paris - France


M. Vincent Sainte Fare Garnot - 6 RUE Des Ursulines - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Services d'imprimerie ; sérigraphie ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .