Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACEPI
M. Vincent RONCO
M. Emmanuel GOUET

Numéro de dépôt :
4265815
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
ACEPI de Vincent RONCO

Présentation de la marque ACEPI

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur Vincent RONCO et monsieur Emmanuel GOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Vincent RONCO domicilié(e) 15 bd de strasbourg - 75010 - paris - France et monsieur Emmanuel GOUET domicilié(e) 37 BOULEVARD Saint Martin - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel GOUET domicilié(e) 37 BOULEVARD Saint Martin - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEPI arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


M. Vincent RONCO - 15 bd de strasbourg - 75010 - paris - France

M. Emmanuel GOUET - 37 BOULEVARD Saint Martin - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


M. Emmanuel GOUET - 37 BOULEVARD Saint Martin - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Éducation ; formation .