Déposée le 2 mai 2011 par VINCENT ROBERT et SYLVAIN CRESPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Les déposants sont VINCENT ROBERT domicilié(e) 18 allée AUguste Renoir - 35131 - PONT PEAN - France et SYLVAIN CRESPEL domicilié(e) 5 rue Per Jakez Helias - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT ROBERT domicilié(e) 18 allée AUguste Renoir - 35131 - PONT PEAN - France.
La marque D'GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCENT ROBERT - 18 allée AUguste Renoir - 35131 - PONT PEAN - France
SYLVAIN CRESPEL - 5 rue Per Jakez Helias - 35160 - MONTFORT SUR MEU - France
VINCENT ROBERT - 18 allée AUguste Renoir - 35131 - PONT PEAN - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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