Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vallées Gâtinaises
Monsieur Vincent RIGLER

Numéro de dépôt :
4514620
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Vallées Gâtinaises de Vincent RIGLER

Présentation de la marque Vallées Gâtinaises

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur Vincent RIGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallées Gâtinaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Vincent RIGLER domicilié(e) Les marteaux - 45320 - Chantecoq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent RIGLER domicilié(e) Les marteaux - 45320 - Chantecoq - France.

La marque Vallées Gâtinaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallées Gâtinaises arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.


Monsieur Vincent RIGLER - Les marteaux - 45320 - Chantecoq - France


Monsieur Vincent RIGLER - Les marteaux - 45320 - Chantecoq - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.