Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CardioSleep,CardioSleep International,CardioSleep Global, CardioSleep Worldwide,CardioSleep Training
M. Vincent Puel
Mme. Morag Anne Connell

Numéro de dépôt :
4089704
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CardioSleep,CardioSleep International,CardioSleep Global, CardioSleep Worldwide,CardioSleep Training de Vincent Puel

Présentation de la marque CardioSleep,CardioSleep International,CardioSleep Global, CardioSleep Worldwide,CardioSleep Training

Déposée par voie électronique le 9 mai 2014 par monsieur Vincent Puel et madame Morag Anne Connell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CardioSleep,CardioSleep International,CardioSleep Global, CardioSleep Worldwide,CardioSleep Training »

Les déposants sont monsieur Vincent Puel domicilié(e) Pole d'exploration. de L'apnée du sommeil, 138 Avenue de la Republique - 33200 - Bordeaux - France et madame Morag Anne Connell domicilié(e) 36 rue de Bazeilles - 33400 - Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Morag Anne Connell domicilié(e) 36 rue de Bazeilles - 33400 - Talence - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Vincent Puel - Pole d'exploration. de L'apnée du sommeil, 138 Avenue de la Republique - 33200 - Bordeaux - France

Mme. Morag Anne Connell - 36 rue de Bazeilles - 33400 - Talence - France


Mme. Morag Anne Connell - 36 rue de Bazeilles - 33400 - Talence - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676258 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.