Marque enregistrée - Marque en vigueur

accès propre
M. vincent poupelin, Agissant pour le compte de la société "accès propre" en cours de formation
M. cyril gazzoli, Agissant pour le compte de la société "accès propre" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4346720
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
accès propre de vincent poupelin

Présentation de la marque accès propre

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par monsieur vincent poupelin et monsieur cyril gazzoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « accès propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont monsieur vincent poupelin domicilié(e) 2 route de soucelles - 49125 - briollay - France et monsieur cyril gazzoli domicilié(e) 7 rue des sarmants - 49370 - st clement de la place - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, accès propre, M. vincent poupelin domicilié(e) 2 route de soucelles - 49125 - BRIOLLAY - France.

La marque accès propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accès propre arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.


M. vincent poupelin, Agissant pour le compte de la société "accès propre" en cours de formation - 2 route de soucelles - 49125 - briollay - France

M. cyril gazzoli, Agissant pour le compte de la société "accès propre" en cours de formation - 7 rue des sarmants - 49370 - st clement de la place - France


accès propre, M. vincent poupelin - 2 route de soucelles - 49125 - BRIOLLAY - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; repassage du linge .