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Marques déposées par VINCENT PIVARD
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FRANCE TORREFACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TORREFACTION
VINCENT PIVARD
PHILIPPE JACQUEMAIN

Numéro de dépôt :
99812727
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque FRANCE TORREFACTION

Déposée le 14 septembre 1999 par VINCENT PIVARD et PHILIPPE JACQUEMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE TORREFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Les déposants sont VINCENT PIVARD, domicilié(e) 84 ALLEE BERNARD PALISSY, 26000 VALENCE - France et PHILIPPE JACQUEMAIN, domicilié(e) Rte de Mont-de-Marsan, 40992 ST PAUL LES DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFES PIVARD SA - France.

La marque FRANCE TORREFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TORREFACTION est expirée depuis le 14 septembre 2009.

VINCENT PIVARD a également déposé les autres marques suivantes : PUR ARABICA


VINCENT PIVARD - 84 ALLEE BERNARD PALISSY, 26000 VALENCE - France

PHILIPPE JACQUEMAIN - Rte de Mont-de-Marsan, 40992 ST PAUL LES DAX - France


CAFES PIVARD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Cafés.