Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orciane
Monsieur Vincent Pirson

Numéro de dépôt :
4675121
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
Orciane de Vincent Pirson

Présentation de la marque Orciane

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par monsieur Vincent Pirson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orciane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Vincent Pirson domicilié(e) 24 Rue Du Bourbonnais - 54500 - Vandoeuvre Les Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent Pirson domicilié(e) 24, Rue Du Bourbonnais - 54500 - Vandoeuvre Les Nancy - France.

La marque Orciane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orciane arrivera à expiration en date du 17 août 2030.


Monsieur Vincent Pirson - 24 Rue Du Bourbonnais - 54500 - Vandoeuvre Les Nancy - France


Monsieur Vincent Pirson - 24, Rue Du Bourbonnais - 54500 - Vandoeuvre Les Nancy - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 16 novembre 2020 - Retrait partiel n°801119 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux de compagnie ; ces services sont rendus exclusivement dans le cadre d’une activité animale/vétérinaire à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre d’Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes et de maisons de retraite / d’Hôpitaux à Domicile.