Marque expirée - Marque en non vigueur

La Cartouche Verte – Ecolomiser Faites recharger vos cartouches d'encre.
Vincent PIGEARD

Numéro de dépôt :
3470247
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016
La Cartouche Verte – Ecolomiser Faites recharger vos cartouches d\'encre. de Vincent PIGEARD

Présentation de la marque La Cartouche Verte – Ecolomiser Faites recharger vos cartouches d'encre.

Déposée le 19 décembre 2006 par Vincent PIGEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cartouche Verte – Ecolomiser Faites recharger vos cartouches d'encre. »

Le déposant est Vincent PIGEARD domicilié(e) 6 Allèe de la Capitainerie des Chasses,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent PIGEARD domicilié(e) 6 Allèe de la Capitainerie des chasses,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cartouche Verte – Ecolomiser Faites recharger vos cartouches d'encre. est expirée depuis le 19 décembre 2016.


Vincent PIGEARD - 6 Allèe de la Capitainerie des Chasses,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Vincent PIGEARD - 6 Allèe de la Capitainerie des chasses,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 6 juin 2007 - retrait partiel n°455132 - Publication au BOPI 2007-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– encre et toner pour materiel de photocopie et d'impression y compris les cartouches d'encre recharges de cartouche d'encre – y compris recharge laser et cartouche laser. Service de collecte et de remplissage de cartouche d'encre et toner laser. – support d'enregistrement magnetiques, distributeur automatique, équipement pour traitement de l'information et ordinateur. Péripherique d'ordinateur carte a mémoire. – gestion des affaires commerciales – administration commerciale reproduction de document.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.