Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEANNE D'ALBRET
Numéro de dépôt :
1335348
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
05/12/1995
Présentation de la marque JEANNE D'ALBRET
Déposée le 5 décembre 1985 par VINCENT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JEANNE D'ALBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEANNE D'ALBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ALBRET est expirée depuis le 5 décembre 1995.
VINCENT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22