Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLARTE
Numéro de dépôt :
1192300
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1992
Présentation de la marque CLARTE
Déposée le 13 janvier 1982 par VINCENT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE est expirée depuis le 13 janvier 1992.
VINCENT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22