Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCASE PRODUCTION
M. vincent phemius

Numéro de dépôt :
4081705
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
ARTCASE PRODUCTION de vincent phemius

Présentation de la marque ARTCASE PRODUCTION

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par monsieur vincent phemius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCASE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur vincent phemius domicilié(e) 177 boulevard davout - 75020 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent phemius domicilié(e) 177 boulevard davout - 75020 - paris - France.

La marque ARTCASE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCASE PRODUCTION est expirée depuis le 4 avril 2024.


M. vincent phemius - 177 boulevard davout - 75020 - paris - France


M. vincent phemius - 177 boulevard davout - 75020 - paris - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie.