Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENETIE
Vincent PERRIN LACOUR
Christian MARIE

Numéro de dépôt :
94524880
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque VENETIE

Déposée le 9 juin 1994 par Vincent PERRIN LACOUR et Christian MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont Vincent PERRIN LACOUR, domicilié(e) Demeurant 10, rue des Amandiers, 34680 ST GEORGES D'ORQUES - France et Christian MARIE, domicilié(e) Demeurant 171, Impasse A. MOURQUES, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHÉ AVOCATS CONSEILS JURIDIQUES - France.

La marque VENETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENETIE est expirée depuis le 9 juin 2004.


Vincent PERRIN LACOUR - Demeurant 10, rue des Amandiers, 34680 ST GEORGES D'ORQUES - France

Christian MARIE - Demeurant 171, Impasse A. MOURQUES, 34000 MONTPELLIER - France


SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHÉ AVOCATS CONSEILS JURIDIQUES - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264236 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Papier, carton articles pour reliures, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, Publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, agence de publicité.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).