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Marques déposées par monsieur Vincent PAYET
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DOUCENFANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCENFANCE
M. Vincent PAYET

Numéro de dépôt :
4236310
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
DOUCENFANCE de Vincent PAYET

Présentation de la marque DOUCENFANCE

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par monsieur Vincent PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Vincent PAYET domicilié(e) Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent PAYET domicilié(e) Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France.

La marque DOUCENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 12 18 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCENFANCE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

Vincent PAYET a également déposé les autres marques suivantes : Doucenfance


M. Vincent PAYET - Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France


M. Vincent PAYET - Résidence les Atria Maison 22, Chemin Célestin Anduze - 31450 - BAZIEGE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;

Biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).