Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doucenfance
M. Vincent PAYET

Numéro de dépôt :
4134585
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
Doucenfance de Vincent PAYET

Présentation de la marque Doucenfance

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par monsieur Vincent PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doucenfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Vincent PAYET domicilié(e) Chemin Célestin Anduze, Résidence les Atria Maison 22 - 31450 - BAZIEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent PAYET domicilié(e) Chemin Célestin Anduze, Résidence les Atria Maison 22 - 31450 - BAZIEGE - France.

La marque Doucenfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doucenfance est expirée depuis le 18 novembre 2024.

Vincent PAYET a également déposé les autres marques suivantes : DOUCENFANCE


M. Vincent PAYET - Chemin Célestin Anduze, Résidence les Atria Maison 22 - 31450 - BAZIEGE - France


M. Vincent PAYET - Chemin Célestin Anduze, Résidence les Atria Maison 22 - 31450 - BAZIEGE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.