Déposée le 8 février 2002 par VINCENT PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est VINCENT PATRICK domicilié(e) 28 RUE DE VERDUN - 57655 - BOULANGE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK VINCENT domicilié(e) 28 RUE DE VERDUN - 57655 - BOULANGE - France.
La marque PHETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHETAM est expirée depuis le 8 février 2022.
VINCENT PATRICK - 28 RUE DE VERDUN - 57655 - BOULANGE - France
PATRICK VINCENT - 28 RUE DE VERDUN - 57655 - BOULANGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491834 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642946 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits d'hygiène, produits de nettoyage, produits de beauté. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques, aliments pour bébés ; compléments alimentaires, produits diététiques (aliments) , produits nutritionnels à usage médical, alicaments (aliments fonctionnels) , produits eumétaboliques, préparation d'oligo-éléments, de vitamines, protéines, lipides, glucides pour la consommation humaine ; emplâtres, matériel pour pansements. Viande, poisson, volaille et gibier, frais, congelés ou surgelés ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés, surgelés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; soupes et potages ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ou de légumes et jus de fruits ou de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; soupes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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