Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B2M Construction
Vincent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation
Laurent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation
Damien MARC, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation
David BONNEVAL, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3771113
Date de dépôt :
02/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
B2M Construction de Vincent MURAT

Présentation de la marque B2M Construction

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2010 par Vincent MURAT, Laurent MURAT, Damien MARC, David BONNEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B2M Construction »

Les déposants sont Vincent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation domicilié(e) 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julien de Gras Capou - France, Laurent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation domicilié(e) 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julien de Gras Capou - France, Damien MARC, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation domicilié(e) 103 ter Allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France, David BONNEVAL, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation domicilié(e) 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julen de Gras Capou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien MARC domicilié(e) 103 ter Allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37


Vincent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation - 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julien de Gras Capou - France

Laurent MURAT, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation - 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julien de Gras Capou - France

Damien MARC, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation - 103 ter Allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France

David BONNEVAL, Agissant pour le compte de la société "B2M Construction" en cours de formation - 01 Les Moustiès - 09500 - Saint Julen de Gras Capou - France


Damien MARC - 103 ter Allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568861 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.