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Marques déposées par la société VINCENT MOREAU
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LA BÂTISSE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BÂTISSE ROUGE
VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4033165
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
LA BÂTISSE ROUGE de VINCENT MOREAU

Présentation de la marque LA BÂTISSE ROUGE

Déposée le 16 septembre 2013 par la société VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BÂTISSE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LA BÂTISSE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BÂTISSE ROUGE est expirée depuis le 16 septembre 2023.

VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA BASTIDE ROUGE , La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier , Honfleur Normandy Outlet


VINCENT MOREAU, EARL - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Vins.