Déposée le 26 avril 2011 par Vincent Monsieur Thérond et Régis Monsieur PENNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Les déposants sont Vincent Monsieur Thérond domicilié(e) 25 rue de Cléry - 75002 - PARIS - France et Régis Monsieur PENNEL domicilié(e) 65 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie Maitre QUEROL domicilié(e) 21 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France.
La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 26 avril 2021.
Vincent Monsieur Thérond - 25 rue de Cléry - 75002 - PARIS - France
Régis Monsieur PENNEL - 65 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France
Elodie Maitre QUEROL - 21 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 6 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617950 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06
Inscription le 6 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°617949 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06
Inscription le 3 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626547 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-03
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; service de télécommunication par site Internet. Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de vente en ligne de vêtements et accessoires de mode vestimentaire (chapeaux, bonnets, ganterie, écharpes, foulards).
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