DULCE
Présentation de la marque DULCE
Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par monsieur Vincent MOMBELLET et madame Martine MOMBELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DULCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DULCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCE arrivera à expiration en date du 26 août 2026.
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50