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Marques déposées par monsieur Vincent MOMBELLET
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DULCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DULCE
M. Vincent MOMBELLET
Mme. Martine MOMBELLET

Numéro de dépôt :
4295046
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2026
DULCE de Vincent MOMBELLET

Présentation de la marque DULCE

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par monsieur Vincent MOMBELLET et madame Martine MOMBELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DULCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Vincent MOMBELLET domicilié(e) 18 rue de CAP - 94000 - CRETEIL - France et madame Martine MOMBELLET domicilié(e) 18 rue du CAP - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARTINE MOMBELLET domicilié(e) 18 RUE DU CAP - 94000 - CRETEIL - France.

La marque DULCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCE arrivera à expiration en date du 26 août 2026.


M. Vincent MOMBELLET - 18 rue de CAP - 94000 - CRETEIL - France

Mme. Martine MOMBELLET - 18 rue du CAP - 94000 - CRETEIL - France


Mme. MARTINE MOMBELLET - 18 RUE DU CAP - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.