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Marques déposées par monsieur Vincent Mignot
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blé étoilé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

blé étoilé
M. Vincent Mignot

Numéro de dépôt :
4285525
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
blé étoilé de Vincent Mignot

Présentation de la marque blé étoilé

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par monsieur Vincent Mignot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « blé étoilé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Vincent Mignot domicilié(e) rue du Moulin - 39800 - Vaux sur Poligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Mignot domicilié(e) rue du Moulin - 39800 - VAUX-SUR-POLIGNY - France.

La marque blé étoilé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque blé étoilé arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

Vincent Mignot a également déposé les autres marques suivantes : blé gastronomique , blé gastronome millésime , blé gastronome préservé , blé gastronome , blé étoilé gastronome


M. Vincent Mignot - rue du Moulin - 39800 - Vaux sur Poligny - France


M. Vincent Mignot - rue du Moulin - 39800 - VAUX-SUR-POLIGNY - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Farine ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes .