Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Vincent Mignerot
/
Paysages Sonores
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paysages Sonores
M. Vincent Mignerot

Numéro de dépôt :
4007927
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Paysages Sonores de Vincent Mignerot

Présentation de la marque Paysages Sonores

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Vincent Mignerot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paysages Sonores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Vincent Mignerot domicilié(e) 1 place Jules Guesde - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Mignerot domicilié(e) 1 place Jules Guesde - 69007 - Lyon - France.

La marque Paysages Sonores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysages Sonores est expirée depuis le 28 mai 2023.


M. Vincent Mignerot - 1 place Jules Guesde - 69007 - Lyon - France


M. Vincent Mignerot - 1 place Jules Guesde - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.