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Marques déposées par monsieur Vincent Métaut
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TZAR & BLACK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TZAR & BLACK
M. Vincent Métaut

Numéro de dépôt :
3960144
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TZAR & BLACK de Vincent Métaut

Présentation de la marque TZAR & BLACK

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Vincent Métaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TZAR & BLACK »

Le déposant est monsieur Vincent Métaut domicilié(e) 6ter rue du 17 aout - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Métaut domicilié(e) 6ter rue du 17 aout - 28000 - Chartres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24


M. Vincent Métaut - 6ter rue du 17 aout - 28000 - Chartres - France


M. Vincent Métaut - 6ter rue du 17 aout - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649715 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).