Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEBAB
VINCENT MERCIER
STEPHANE DUCOUP

Numéro de dépôt :
99786084
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque KEBAB

Déposée le 12 avril 1999 par VINCENT MERCIER et STEPHANE DUCOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont VINCENT MERCIER, domicilié(e) 14 bis r. de la SAVATERIE, 78700 CONFLANS - France et STEPHANE DUCOUP, domicilié(e) 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent MERCIER - France.

La marque KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEBAB est expirée depuis le 12 avril 2009.

VINCENT MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME , idsoundshop , Lambretta ricambi originali


VINCENT MERCIER - 14 bis r. de la SAVATERIE, 78700 CONFLANS - France

STEPHANE DUCOUP - 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France


Vincent MERCIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques disques accoustiques, disques compacts Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, agence pour artistes Montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Service de clubs, de discothèques ; divertissements radiophoniques et télévisés. Production de films sur bandes vidéo. Services de studios d'enregistrements. Représentations théâtrales, production de dessins animés. Communications par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Télévision par câble. Services téléphoniques. Emissions radiophoniques et télévisées. Transmissions par satellite. Dessins animés (films) logiciels. Programmes d'ordinateurs enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.