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Marques déposées par VINCENT MERCIER
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FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME
VINCENT MERCIER

Numéro de dépôt :
3232276
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L\'HOMME de VINCENT MERCIER

Présentation de la marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME

Déposée le 16 juin 2003 par VINCENT MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est VINCENT MERCIER domicilié(e) 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 LA PLAINE SAINT-DENIS - 93210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT MERCIER domicilié(e) 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 LA PLAINE ST. DENIS - 93210 - France.

La marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS DE L'HOMME est expirée depuis le 16 juin 2013.


VINCENT MERCIER - 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 LA PLAINE SAINT-DENIS - 93210 - France


VINCENT MERCIER - 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 LA PLAINE ST. DENIS - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement et d'éducation – Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bande videos. Location de films cinématographiques. Montage de bandes video. Organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisation & conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels en educatifs. Micro-edition. Publication de livre et périodiques en-ligne. Festival de films. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par reseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Messageries electroniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconferences.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.