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Marques déposées par VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018
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FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS
VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018)

Numéro de dépôt :
3261692
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS de VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018

Présentation de la marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS

Déposée le 2 décembre 2003 par VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018) domicilié(e) BP 56,97190 GOSIER - 97190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT MERCIER domicilié(e) BP 56,97190 GOSIER - 97190 - France.

La marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DU FILM DES DROITS HUMAINS est expirée depuis le 2 décembre 2013.


VINCENT MERCIER [A]LLIANCE (ASSOCIATION No SIREN : 449 269 018) - BP 56,97190 GOSIER - 97190 - France


VINCENT MERCIER - BP 56,97190 GOSIER - 97190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles à savoir festival de films. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes videos. Location de films cinématographiques. Montage de bandes videos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition. Publication de livres et périodiques en ligne. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radio téléphonie mobile. Messagerie éléctronique. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.