SENTEURS DE FRANCE
Présentation de la marque SENTEURS DE FRANCE
Déposée le 18 juin 2012 par monsieur vincent merat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 18 juin 2022.
vincent merat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41