Hors de Conflit
Présentation de la marque Hors de Conflit
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par monsieur Vincent MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors de Conflit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hors de Conflit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors de Conflit arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.
Vincent MAX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01