Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FUISSE
M. Vincent (Marcel)

Numéro de dépôt :
967060
Date de dépôt :
11/09/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque CHATEAU DE FUISSE

Déposée le 11 septembre 1976 par monsieur Vincent (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « CHATEAU DE FUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vincent (Marcel domicilié(e) Fuissé (Saône-et-Loire). - France.

La marque CHATEAU DE FUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE FUISSE est expirée depuis le 11 septembre 1986.

Vincent (Marcel a également déposé les autres marques suivantes : AU CHAROLAIS , AGENCE CHANTEVAL , POINT BOEUF , VINCENT FRANCHISSEUR VF


M. Vincent (Marcel) - Fuissé (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins d'appellation contrôlée POUILLY-FUISSE .