Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU CHAROLAIS
Monsieur VINCENT Marcel

Numéro de dépôt :
94520029
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque AU CHAROLAIS

Déposée le 9 mai 1994 par monsieur VINCENT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est monsieur VINCENT Marcel domicilié(e) 36, rue des Cots, 88390 DARNIEULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINCENT Marcel - France.

La marque AU CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CHAROLAIS est expirée depuis le 9 mai 2004.

VINCENT Marcel a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE CHANTEVAL , POINT BOEUF , CHATEAU DE FUISSE , VINCENT FRANCHISSEUR VF


Monsieur VINCENT Marcel - 36, rue des Cots, 88390 DARNIEULLES - France


Monsieur VINCENT Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Restauration