Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'SEN
VINCENT Marc

Numéro de dépôt :
94516050
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque CAP'SEN

Déposée le 18 mars 1994 par VINCENT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CAP'SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est VINCENT Marc, domicilié(e) "La Tuilerie", 37240 LA CHAPELLE BLANCHE SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT Marc - France.

La marque CAP'SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'SEN est expirée depuis le 18 mars 2004.

VINCENT Marc a également déposé les autres marques suivantes : La lunette Basque , CONJUGAISON


VINCENT Marc - "La Tuilerie", 37240 LA CHAPELLE BLANCHE SAINT MARTIN - France


VINCENT Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

PUBLICITE, et affaires Conseil en communication relative à l'organisation de salon d'exposition professionnels ou grand public.Organisation notamment d'un salon des produits et services pour les entreprises.Organisation et gestion de manifestations économiques ou culturelles, à buts commerciaux ou de publicité (salons, conférences, séminaires, festivals) Gestion de budget de communication.Création publicitaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.