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Marques déposées par monsieur Vincent MALARD
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Domaine de la Bélonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Bélonie
M. Vincent MALARD

Numéro de dépôt :
3903913
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/03/2022
Domaine de la Bélonie de Vincent MALARD

Présentation de la marque Domaine de la Bélonie

Déposée le 11 mars 2012 par monsieur Vincent MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Domaine de la Bélonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Vincent MALARD domicilié(e) La Bélonie - 46600 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent MALARD domicilié(e) La Bélonie - 46600 - GIGNAC - France.

La marque Domaine de la Bélonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Bélonie est expirée depuis le 11 mars 2022.


M. Vincent MALARD - La Bélonie - 46600 - GIGNAC - France


M. Vincent MALARD - La Bélonie - 46600 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.