Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER PREVENTION
M. Vincent Macor

Numéro de dépôt :
4028386
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
ALTER PREVENTION de Vincent Macor

Présentation de la marque ALTER PREVENTION

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par monsieur Vincent Macor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTER PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Vincent Macor domicilié(e) 4 rue du Chanoine Monsanglant - 93220 - Gagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Macor domicilié(e) 4 rue du Chanoine Monsanglant - 93220 - Gagny - France.

La marque ALTER PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER PREVENTION est expirée depuis le 27 août 2023.


M. Vincent Macor - 4 rue du Chanoine Monsanglant - 93220 - Gagny - France


M. Vincent Macor - 4 rue du Chanoine Monsanglant - 93220 - Gagny - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; Transmission d'information sur la prévention des risques en entreprise par réseau internet ;

Formation ; recyclage professionnel ; Production de films sur la prévention des risques en entreprise sur supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Consultation en matière de sécurité.