Marque expirée - Marque en non vigueur

DietiFRANCE
Vincent LUCAS

Numéro de dépôt :
3281123
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
DietiFRANCE de Vincent LUCAS

Présentation de la marque DietiFRANCE

Déposée le 15 mars 2004 par la société Vincent LUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DietiFRANCE »

Le déposant est la société Vincent LUCAS domicilié(e) 2, chemin Lasbouries,64110 RONTIGNON - 64110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent LUCAS domicilié(e) 2, chemin Lasbouries,64110 RONTIGNON - 64110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DietiFRANCE est expirée depuis le 15 mars 2014.


Vincent LUCAS - 2, chemin Lasbouries,64110 RONTIGNON - 64110 - France - SIREN 451325609


Monsieur Vincent LUCAS - 2, chemin Lasbouries,64110 RONTIGNON - 64110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 6 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526875 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Produits de diététique alimentaire et sportive ; substituts de repas ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage parapharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Aliments pour bébé diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non-vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations à base de protéines. Tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; barres hypocaloriques ; barres protidiques ; en-cas ; noix de soja fumées. Tous ces produits étant diététiques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.